SIEL SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
SIEL SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE, Personne morale de droit public, SIEL
Numéro de dépôt :
3656254
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2029
Présentation de la marque SIEL SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Déposée le 3 juin 2009 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIEL SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE domicilié(e) 4 AV albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 254 200 546 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal des Energies du Département de la Loire, M. LAGET BERNARD, SIEL domicilié(e) 4 AV albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.
La marque SIEL SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIEL SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE, Personne morale de droit public, SIEL - 4 AV albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France - SIREN 254200546
Syndicat Intercommunal des Energies du Département de la Loire, M. LAGET BERNARD, SIEL - 4 AV albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2703902 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-01-08
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Lampes de poche ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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